CHATEAU HAUTE TUILERIE
Présentation de la marque CHATEAU HAUTE TUILERIE
Déposée le 20 octobre 1987 par GFA BONNETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUTE TUILERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU HAUTE TUILERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUTE TUILERIE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.
GFA BONNET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333354 - Publication au BOPI 2001-10-23
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1997 n°2099711 - Publication au BOPI 1997-10-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2007 n°2660699 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2007-09-13
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2660732 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-09-29